RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’HÔTEL PALMASOL

PRÉAMBULE

L’HÔTEL PALMASOL géré par la société Inmobrava 2008 SA, avec CIF A61191995, et adresse située Calle Terrer, 2. Salou 43840 (Tarragone), avec le numéro d’enregistrement H/MAL00990, délivré par le gouvernement régional d’Andalousie, conformément aux dispositions de l’article 25 du décret-loi 13/2020, du 18 mai, qui établit des mesures extraordinaires et urgentes relatives aux établissements hôteliers, à la coordination des alertes, à la promotion de la télématisation, à la réactivation du secteur culturel et à la flexibilité dans divers domaines face à la situation générée par le coronavirus (COVID-19), approuve le présent RÈGLEMENT INTÉRIEUR en publiant les règles qui doivent être respectées par les utilisateurs de l’établissement hôtelier pendant leur séjour. Ces règles comprendront les conditions d’admission relatives, les règles de coexistence et de fonctionnement, des informations sur l’organisation administrative et la personne responsable à laquelle ils doivent s’adresser en cas de questions liées au fonctionnement de l’établissement. De même, la liste des services complémentaires fournis par des entreprises autres que l’établissement lui-même, la réglementation sur l’admission des animaux et les conditions de cette admission, ainsi que d’autres conditions pour la jouissance des installations, équipements et services de l’établissement, seront également établies. Ce document sera mis à la disposition des utilisateurs en espagnol et en anglais à l’accueil de l’établissement. De même, les utilisateurs pourront consulter le Règlement Intérieur à tout moment en accédant sur le site web de l’établissement hôtelier.

ARTICLE PREMIER – ADMISSION DES UTILISATEURS

1.- Conditions d’admission.

1.1.- L’établissement hôtelier est considéré, à toutes fins utiles, comme un établissement d’utilité publique, bien que l’admission ou la permanence puisse y être refusée:

a) En raison d’un manque de capacité d’hébergement ou d’installations.

b) Pour ne pas avoir respecté les conditions d’admission établies dans le présent règlement.

c) Pour adopter des comportements susceptibles de causer un danger ou des désagréments à d’autres personnes, utilisateurs ou non, ou qui entravent le développement normal de l’activité.

d) Pour non-respect des règles relatives à la tenue vestimentaire.

À cet effet, l’accès aux espaces de restauration intérieurs en maillot de bain, ainsi qu’aux espaces publics de l’établissement hôtelier, ne sera pas autorisé. Pour accéder aux services de la salle à manger et du bar de la cafétéria intérieure, il est nécessaire de porter au moins une chemise à manches courtes et un short. Les clients en maillot de bain ou en tongs et les messieurs en short et débardeur ne seront pas autorisés dans le restaurant

e) Lorsque la personne ne répond pas aux conditions minimales d’hygiène.

g) Lorsque la personne porte des armes et des objets susceptibles d’être utilisés en tant que tels, à moins que, conformément aux dispositions de la réglementation spécifique applicable à tout moment, il s’agisse de membres des forces et corps de sécurité ou de gardes du corps privés intégrés dans des entreprises privées, et qu’ils accèdent à l’établissement dans l’exercice de leurs fonctions.

h) Lorsque la personne consomme des drogues, des stupéfiants ou des substances psychotropes ou présente des symptômes d’en avoir consommé et présente des signes ou un comportement évidents d’intoxication. Ce sera également une cause d’expulsion lorsqu’ils causent des dommages malveillants aux installations, des scandales, du bruit, notamment face aux plaintes d’autres utilisateurs.

i) Lorsque la personne décide de se déplacer d’un balcon à l’autre, ou de sauter dans la piscine à partir de celui-ci, ou de toute autre activité pouvant être associée à la pratique du «balconing».

j) Lorsque l’heure de fermeture de l’établissement a été dépassée.

k) Compte tenu de la situation hygiéno-sanitaire dans laquelle se trouve le pays au moment de l’approbation de ce règlement, l’admission et le séjour de l’utilisateur dans l’établissement hôtelier peuvent également être refusés lorsque les règles de prévention et de contrôle établies par l’hôtel et par les autorités et les administrations publiques ne sont pas respectées.

1.2.- Le non-respect par le client des règles établies dans le présent Règlement ou des obligations fondamentales de coexistence pourra entraîner l’adoption de mesures correctrices proportionnées, visant à rétablir l’ordre, la tranquillité et le respect des installations ainsi que des autres clients. Ces mesures seront toujours appliquées avec prudence, proportionnalité et dans le plein respect des droits du client en tant que consommateur. En cas de manquement grave ou répété causant des nuisances, des dommages matériels ou portant gravement atteinte à la bonne coexistence au sein de l’établissement, la Direction de l’hôtel pourra résilier le contrat d’hébergement de manière anticipée et exiger du client qu’il quitte immédiatement les lieux, sans droit à un remboursement des nuits non utilisées, sans préjudice des réclamations pouvant être engagées pour les dommages occasionnés.

Lorsque la situation l’exige afin de préserver la sécurité des personnes, des biens ou le bon fonctionnement de l’établissement, et que le client refuse de se conformer aux instructions du personnel ou de quitter les installations, l’hôtel pourra solliciter l’intervention des Forces et Corps de Sécurité de l’État, conformément à la réglementation en vigueur, afin de faire appliquer les mesures adoptées. Outre les faits cités précédement, l’utilisateur est tenu de payer les frais qui ont été générés jusqu’au moment de l’interdiction d’accès ou de séjour dans l’établissement. Il est expressément stipulé que l’accès gratuit aux installations, aux services et à l’hébergement de cet établissement hôtelier ne sera pas refusé ou limité aux personnes qui le souhaitent, pour des raisons de sexe, de handicap, avec ou sans chiens d’assistance, de religion, d’opinion ou de toute autre circonstance personnelle ou sociale.

2.- Conditions d’admission.

2.1.- Conformément à la réglementation en vigueur en ce qui concerne les obligations d’enregistrement documentaire et d’information des personnes physiques ou morales qui exercent des activités d’hébergement, il sera requis par l’hôtel pour remplir correctement le document d’admission à l’arrivée dans l’établissement hôtelier et à ce moment-là, il sera informé de ses droits et obligations en tant que client, tout comme de l’existence du présent Règlement Intérieur.

2.2.- Après avoir complété du document d’admission, l’utilisateur devra présenter un document officiel qui l’identifie et qui servira également à permettre à l’établissement hôtelier de remplir le rapport d’entrée et d’enregistrement des passagers correspondant conformément à la réglementation en vigueur sur les registres d’inscription et les rapports d’inscription des passagers.

2.3.- Une fois le document d’admission complété et signé, une copie sera remise à l’utilisateur, qui inclura, au moins, le nom, la classification et le code d’inscription au Registre du tourisme andalou de l’établissement, l’identification de la salle, le nombre de personnes qui l’occuperont, les dates d’entrée et de sortie, le plan de repas contracté et, lorsque le contrat d’hébergement a été signé directement entre l’utilisateur et l’établissement hôtelier, le prix total du séjour contracté, auquel cas le document original correspondant est remis sous la forme d’un contrat.

2.4.- Les services complémentaires offerts et fournis par cet établissement ou par d’autres personnes ou entités sont détaillés à la réception, seront formalisés dans leurs documents correspondants et seront réglés conformément aux conditions convenues.

3.- Droits

Les droits des utilisateurs de cet établissement sont les suivants:

a) Recevoir des informations véridiques, suffisantes, compréhensibles, sans équivoque, avant de contracter la période d’hébergement, ainsi que sur le prix final intégral, taxes comprises, avec une ventilation, le cas échéant, du montant des augmentations ou des remises qui s’appliquent à toute offre éventuelle.

b) Obtenir les documents qui prouvent les termes du contrat.

c) Accéder à notre établissement dans les conditions contractuelles.

d) Recevoir les services dans les conditions convenues.

e) Que leur sécurité et celle de leurs biens, ainsi que leur intimité, soient dûment garanties dans notre hôtel; et d’être informés de tout inconvénient circonstanciel qui pourrait altérer leur repos et leur tranquillité.

f) Recevoir des informations sur les installations ou les services qui présentent un risque et sur les mesures de sécurité adoptées.

g) Recevoir une facture ou un reçu pour le prix payé pour les services rendus.

h) Déposer des plaintes et des réclamations et obtenir des informations sur la procédure à suivre pour les soumettre et leur traitement.

i) Consulter les termes de la politique de confidentialité publiée sur notre site web.

4.- Obligations

Les obligations de l’utilisateur de cet établissement sont:

a) Observer les règles de coexistence et d’hygiène, pour une utilisation appropriée de l’établissement.

b) Respecter le présent règlement intérieur.

c) Respecter la date convenue de départ de l’établissement en libérant la chambre.

d) Payer les services contractés au moment de la présentation de la facture ou dans le délai convenu, sans qu’il soit nécessaire de présenter une réclamation entraînant une exonération de paiement.

e) Respecter cet établissement, ses installations et ses équipements. Il est formellement interdit la pratique du «balconing», pratiqueventendue comme allant d’un balcon à l’autre, ou sauter dans la piscine à partir de celui-ci, ou toute activité de nature similaire mettant en danger l’intégrité physique des personnes (y compris du client lui-même), ou des choses.

f) Respecter l’environnement.

g) Prouver son statut d’utilisateur, en montrant le document d’admission, le cas échéant

h) Respecter les zones et les installations restreintes en raison de l’âge ou des tarifs contractuels.

i) Respecter les heures de repos des clients. Afin de garantir le bien-être, la tranquillité et le repos adéquat de tous les clients, les heures de repos sont fixées de 23h00 à 08h00 le lendemain. Pendant cette période, les clients doivent :

• Éviter les bruits ou comportements susceptibles de provoquer des nuisances inutiles ou de perturber le repos des autres clients, que ce soit dans les chambres, les couloirs ou les espaces communs.
• S’abstenir d’activités perturbant la bonne coexistence ou l’ordre au sein de l’établissement.
• Suivre les indications du personnel de l’hôtel visant à préserver le silence et la tranquillité durant cette période. L’application de cette règle se fera avec des critères de proportionnalité, de respect et de raisonnabilité, sans préjudice de l’usage normal et légitime des installations par les clients, conformément à la réglementation en matière de protection des consommateurs et aux dispositions sectorielles relatives à l’hébergement touristique. Le non-respect répété de cette obligation pourra entraîner les mesures correctrices prévues dans le présent Règlement ou, le cas échéant, dans la réglementation touristique applicable.

ARTICLE DEUXIÈME RÈGLES DE COEXISTENCE ET DE FONCTIONNEMENT

1.- Réservation

1.1.- Toutes les réservations indiqueront la date du séjour, la quantité et le type de chambre avec son régimen alimentaire correspondant, sa politique d’annulation et les services complémentaires contractés, le prix total et le détail de chacun des services seront également indiqués, à moins qu’ils n’aient été proposés sous forme de forfait au prix global convenu.

1.2.- Avant d’effectuer votre réservation et par les mêmes moyens que ceux utilisés pour la faire, ou par un autre que vous choisissez, vous serez informé de vos droits et obligations, entre autres, de la politique d’annulation de telle réservation, qui sera conforme aux conditions suivantes:

a) Si la réservation est annulée moins de 2 jours à l’avance (48 heures), vous devrez payer une nuitée pour chaque dizaine ou fraction d’entre elles.

b) Si l’utilisateur abandonne la chambre réservée avant la daté convenue dans la réservation, il sera facturé pour les services fournis jusqu’à ce moment-là, plus une pénalité d’une nuit pour chaque dizaine ou fraction des séjours non effectués.

c) Dans le cas de tarifs non remboursables, les conditions préalablement convenues s’appliqueront.

d) Si l’annulation de la réservation est motivée par des circonstances de force majeure, y compris une situation de crise ou d’urgence sanitaire affectant votre lieu de résidence ou le lieu où se trouve cet établissement, les dispositions des paragraphes a) et b) ne s’appliqueront pas, mais vous recevrez un bon d’échange, avec une expiration d’un an, avec la possibilité d’être hébergé à un autre moment et dans les mêmes conditions, sous réserve de disponibilité.

1.3.- La confirmation de la réservation par l’établissement hôtelier sera considérée comme un contrat d’hébergement touristique; les preuves physiques ou électroniques vous seront remises.

1.4- Une fois la confirmation de votre réservation obtenue, elle sera mise à la disposition des utilisateurs à la date convenue.

1.5.- Si la réservation est confirmée sans acompte pour confirmation, elle sera maintenue jusqu’à l’heure convenue, et si elle n’a pas été convenue, la réservation sera maintenue jusqu’à 20 heures le jour convenu.

1.6.- Si un acompte a été versé pour confirmation de réservation, la réservation sera maintenue sans limite de temps pour le nombre de jours couverts par le montant de l’acompte, sauf accord contraire.

2.- Prix.

2.1.- L’utilisateur doit payer les services contractés au moment de la présentation de la facture ou dans le délai convenu, sans qu’il puisse présenter une réclamation entraînant une exonération de paiement.

2.2.- Le paiement du prix peut être effectué par virement bancaire au préalable, carte bancaire (Visa, Mastercard, Maestro et American Express) ou en espèces dans la limite quantitative en vigueur à un moment donné conformément à la loi.

2.3.- Dans le cas où le paiement des services est exigé avant la fourniture de ceux-ci, cela sera expressément indiqué dans notre présentation.

2.4.- En cas de demande de données de carte bancaire, la présentation indiquera si elle est utilisée comme garantie de respect du contrat ou comme acompte.

2.5.- L’établissement hôtelier se réserve le droit d’exiger, lors de la réservation, un acompte du montant total à titre de réservation, qui sera compris comme un acompte du montant résultant des services fournis.

2.6.- L’établissement hôtelier se réserve le droit d’effectuer les frais correspondants sur le compte des utilisateurs pour les dommages ou imperfections qui se produisent dans les installations, le mobilie et les éléments de l’établissement en raison de la négligence ou de la mauvaise utilisation de celui-ci.

2.7.- L’établissement hôtelier n’est pas responsable du prix payé pour les services qui ne sont pas fournis par lui ou dans celui-ci, ni de l’utilisation des outils, appareils et autres services, fournis en dehors des locaux de l’établissement hôtelier, ni du comportement du personnel à l’extérieur de celui- ci, sauf indication expresse dans ses conditions et tarifs.

2.8.- Les tarifs avec les prix et les conditions des différents types d’hébergement, services de restauration, bars, congrès, banquets, blanchisserie, location de box, dépôts pour l’utilisation de serviettes de piscine et services complémentaires de leurs propres services et de personnes ou entités externes sont détaillés à la réception à la disposition des utilisateurs qui en font la demande.

2.9.- La facturation des tarifs d’hébergement sera calculée par jours et en fonction du nombre de nuitées. Le chiffre d’affaires minimum pour l’hébergement sera le montant d’une nuitée ou d’une journée, qui s’entend se terminer à 12 heures le jour suivant la date d’entrée.

2.10.- L’établissement peut exiger de ses utilisateurs, à tout moment et sur présentation de la facture et de ses reçus, le paiement des services fournis en dehors de l’hébergement, même si le paiement de ces derniers a été convenu à l’avance.

2.11.- Les personnes morales ou physiques qui, pour leur compte, fournissent des services complémentaires dans les dépendances de cet établissement hôtelier, sont responsables de leur personnel et de leur comportement, de leur exploitation, de leur entretien, de leur régime tarifaire et de tout ce qui est inhérent à leurs propres services. Dans chacune de ces dépendances, le propriétaire de celle-ci sera clairement identifié.

2.12.- Cet établissement peut demander une garantie de paiement pour les services contractés, conformément à la réglementation applicable et pour effectuer la charge correspondante sur le compte des utilisateurs pour les dommages ou imperfections qui se produisent dans les installations, le mobilier et les éléments de l’établissement en raison de la négligence ou de la mauvaise utilisation de ceux-ci. Dans les unités d’hébergement, il existe également un annuaire avec des informations sur les prix des services les plus courants. Les factures ne seront fournies que pour l’hébergement et les services contractés directement par les utilisateurs.

3.- Paiement des services complémentaires

3.1. Les services complémentaires associés à l’hébergement touristique tels que les bars, restaurants, distributeurs automatiques, etc., ne peuvent être effectués que par l’utilisation d’un bracelet porte-monnaie qui sera rechargé avec les fonds du client.

3.2. Le bracelet portefeuille sera livré par l’établissement sans frais supplémentaires et sera rechargé en espèces ou par paiement par carte.

3.3. La recharge des fonds peut être effectuée en espèces ou par carte de paiement.

3.4. Il sera de l’obligation des clients d’en assurer la garde et l’utilisation correcte de celui-ci. La perte n’entraînera aucun coût pour le client, mais l’établissement décline tout type de responsabilité à l’égard des fonds existant en lui au moment du sinistre.

3.5. A l’issue du séjour, l’établissement remboursera au client tout avoir non utilisé.

4.- Période d’occupation

4.1.- L’utilisateur aura le droit d’occuper la chambre à partir de 14h00 le premier jour de la période contractuelle jusqu’à 12h00 le jour indiqué comme daté de départ. Aux dates d’occupation maximale de l’établissement ou, dans des situations exceptionnelles, la livraison de votre chambre peut être retardée pour une période n’excédant pas deux heures. Dans tous les cas, vous pouvez accéder aux installations communes de l’établissement à partir de 12h00 le jour de votre arrivée.

4.2.- Sauf accord contraire, la prolongation de l’occupation de votre chambre pour une période plus longue que celle prévue au contrat entraînera l’obligation de payer le montant établi en tant que «départ tardif».

4.3.- L’utilisateur peut séjourner dans son logement pendant plus de jours que ceux spécifiés dans le document d’admission, à condition qu’il y ait un accord préalable en raison de la disponibilité. En cas d’accord, celui-ci sera compris comme une prolongation du premier contrat et sera consigné dans le même document.

5.- Interdictions

5.1.- L’occupation et le séjour de deux personnes dans une chambre double qui a été contractée comme chambre simple ne seront pas autorisés. Dans ce cas, le tarif fixé pour le double usage sera payé.

5.2.- Il est interdit de fumer dans tout l’établissement, à l’exception des zones qui lui sont autorisées.

5.3.- Il est interdit de jouer avec des balles et autres dans des zones non spécifiquement prévues à cet effet.

5.4.- L’utilisation d’appareils, d’instruments ou de lecteurs de musique à un volume qui dérange le reste des autres utilisateurs est interdite.

5.5.- La consommation de boissons ou de nourriture, non achetée dans l’établissement, en dehors des logements est interdite.

5.6.- Pour des raisons d’hygiène, la consommation de nourriture dans les piscines et les jardins est interdite, sauf dans les zones sous le contrôle des bars et des restaurants.

5.7.- Les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser les ascenseurs sans être accompagnés d’un adulte responsable.

5.8.- Les animaux ne sont pas autorisés à entrer dans l’établissement, à l’exception de ce qui est indiqué pour les chiens-guides d’aveugles pour les personnes handicapées.

5.9.- Il n’est pas permis de se promener dans les espaces communs sans chaussures et le torse nu. Les clients en maillot de bain ou en tongs et les messieurs en short et débardeur ne seront pas autorisés à entrer dans le restaurant.

5.10.- Il n’est pas permis d’accrocher des vêtements sur les grilles des terrasses, des cordes à linge sont à disposition sur les terrasses de chaquechabres et doivent être utilisées à cet effet.

5.11.- L’utilisation, la consommation ou la possession de produits et de substances dangereuses est expressément interdite dans toutes les zones et dépendances de cet établissement, en application de la législation en vigueur en matière de santé publique.

5.12.- Il est totalement interdit de cuisiner dans les chambres, ainsi que l’utilisation de chauffe-eau électriques sans l’autorisation de la direction.

5.13.- La pratique du «balconnage ou balconing» est expressément interdite, pratique entendue comme aller de balcon en balcon, ou sauter dans la piscine à partir de celui-ci, ou toute activité de nature similaire qui met en danger l’intégrité physique des personnes (y compris le client lui-même), ou des choses.

6.- Règles de base sur la tenue vestimentaire et l’hygiène

6.1.- À l’exception de la zone de transats de la piscine et de la plage, l’utilisateur doit respecter une tenue vestimentaire conforme à l’étiquette requise pour certains services, tels que le dîner.

6.2.- Il est interdit de marcher pieds nus dans l’établissement, à l’exception des zones de transats de la piscine et de la plage.

6.3.- Il est précis d’utiliser des corbeilles et des cendriers fournis sur place

7.- Utilisation des installations et des espaces communs

Les utilisateurs séjournant doivent utiliser les installations et les espaces communs conformément à leur propre usage, en respectant les règles de capacité applicables à tout moment, ainsi que les mesures et normes hygiéno- sanitaires qui peuvent être approuvées par les administrations publiques, ou par l’établissement hôtelier lui-même pour la sécurité de tous.

Les utilisateurs seront responsables de tout dommage causé à ces installations et espaces communs en raison d’une utilisation non conforme à leur objectif. Les horaires des différents services de consommation, d’utilisation et de jouissance peuvent varier au cours des saisons, en fonction de la saisonnalité, se réservant le droit de ne pas admettre les utilisateurs en dehors de ces heures, même lorsque les capacités maximales autorisées sont dépassées ou lorsqu’elles sont demandées dans les limites d’admission, nuisant ainsi à l’horaire de travail de ces services. Les services susmentionnés, le détail de leurs horaires programmés, leurs prix et les conditions d’utilisation, sont affichés dans les accès à ces derniers et, en résumé, dans les répertoires existants dans les hébergements, qui contiennent également des informations sur le plan d’évacuation en cas d’urgence et les services gratuits.

8.- Mineurs

Les mineurs séjournant dans l’établissement hôtelier doivent toujours être sous la surveillance d’un adulte.

9.- Coffres-forts

Dans chaque logement, il y a un coffre-fort à louer par tous ceux qui le souhaitent. Les annuaires qui existent dans ces logements indiquent ce service et ses conditions d’acceptation et d’utilisation. L’établissement n’est pas responsable de la perte d’objets ou de valeurs qui ne sont pas déposés dans ces boîtes.

10.- Service de nettoyage des chambres et consultation de l’annuaire

o Le nettoyage des chambres est assuré entre 9h00 et 15h00. Tout besoin après ces heures doit être communiqué à la réception de l’hôtel.
o Dans le cas où le client aurait besoin d’un service de nettoyage à un momento précis, il doit en faire la demande à la réception de l’hôtel.
o Pour plus de sécurité, la femme de ménage nettoiera votre chambre sans que personne ne soit présent.
o Si vous souhaitez que votre chambre soit réparée, accrochez l’avis «Veuillez réparer la pièce» sur la porte à l’extérieur de votre chambre.
o Si vous ne voulez pas être dérangé, accrochez le panneau «Veuillez ne pas déranger». Notez que le panneau «Ne pas déranger» sera remis sur demande.
o Tous les éléments de salle de bain sont désinfectés après chaque départ avec les produits approuvés par le service de santé et suivant un protocole rigoureux.
o L’annuaire peut être consulté grâce aux QR codes qui seront visibles dans la salle.

11.- Piscines et jardins

Leur utilisation et leur jouissance sont gratuites. Les heures d’ouverture et les conditions d’utilisation suivantes sont spécifiées dans les annuaires existants du logement:

L’utilisation des piscines est interdite après les heures marquées par les heures de l’établissement puisque c’est à ce moment-là que le personnel d’entretien commence à nettoyer et à chlorer l’eau. L’établissement n’est pas responsable des blessures ou dommages causés aux personnes ou à leurs biens en raison du non-respect de ces heures. L’utilisation de flotteurs, balles et similaires est interdite dans les piscines, à l’exception des flotteurs ou des bouées pour les enfants. Il est interdit de sauter dans les piscines en position inversée, la tête devant, et de jouer avec des balles ou similaires dans les jardins pour le bien des personnes, des espaces verts et des plantes. Les piscines disposent d’un service de sauvetage, leurs heures d’ouverture sont affichées sur les indicateurs situés dans l’enceinte de ces piscines et dans les annuaires d’hébergement. Les parents ou tuteurs de mineurs doivent veiller à ne pas utiliser les piscines en l’absence du maître-nageur ou à ne pas le faire sous leur propre tutelle et responsabilité. Pour des raisons d’hygiène, il est obligatoire de se doucher avant d’utiliser les piscines, de toujours porter un maillot de bain et de ne pas entrer dans les piscines avec des couches ou similaires. L’utilisation de serviettes, couvertures, …. Linge de chambre est formellement interdit dans le jardín et piscines. L’utilisation des transats est libre, sans possibilité de réservation préalable. Les effets personnels ou les serviettes laissés sur un transat inoccupé pendant plus de 30 minutes seront retirés par le personnel si d’autres clients attendent. Veuillez respecter cette procédure afin de garantir une utilisation équitable.

12.- Conseils et suggestions

o Surveillez et contrôlez vos bagages. Ne les laissez pas sans surveillance.
o Gardez un œil et contrôlez vos affaires à la fois sur la plage et à la piscine, ne les laissez pas sans surveillance.
o Gardez la porte fermée lorsque vous êtes dans votre chambre. Fermez la porte de votre chambre lorsque vous la quittez et essayez de l’ouvrir à nouveau pour vous assurer qu’elle est bien fermée, même si votre absence n’est que de courte durée.
o Verrouillez vos bagages lorsqu’ils ne sont pas utilisés et placez-les dans votre placard. Si les bagages sont équipés d’un cadenas, utilisez- le toujours.
o N’exposez jamais de bijoux, d’argent ou d’objets de valeur dans votre chambre.
o Informez immédiatement la direction de l’établissement hôtelier de tout événement anormal que vous constatez, tel que: des personnes dans une attitude méfiante dans le couloir, des appels téléphoniques répétés de personnes qui ne s’identifient pas, des coups à la porte de

votre chambre de personnes inconnues à vous, ou ne trouvant personne à la porte lorsque vous allez l’ouvrir.

o En cas d’oubli ou d’égarement de votre clé, seul le personnel de la réception est habilité à vous fournir une nouvelle clé pour ouvrir votre chambre.
o Ne laissez jamais entrer des personnes dans votre chambre avec des livraisons non sollicitées.
o Si vous constatez tout type de détérioration ou d’anomalie, veuillez contacter la réception.
o L’installation électrique de votre chambre est de 220 Volts.
o Respectez les zones où se trouvent les chambres pendant la nuit et les heures de sieste, et en général, évitez de faire du bruit inutilement.
o Veuillez utiliser correctement les installations, en respectant le mobilier et les jardins de l’hôtel.
o Veuillez respecter les heures d’ouverture de toutes les installations de l’hôtel.
o Nous apprécions votre participation dans l’éventualité où, lors de votre séjour à l’Etablissement, tout exercice d’accident et d’évacuation soit pratiqué.
o Certaines heures peuvent changer en fonction de la période de l’année.
o Afin de garantir la sécurité, l’intimité et la tranquillité des utilisateurs, cet établissement hôtelier dispose de dispositifs techniques de surveillance électronique, avec des éléments d’enregistrement permanents, dans les jardins, les couloirs et autres espaces généraux ou communs.

ARTICLE TROISIÈME – INFORMATIONS SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L’ÉTABLISSEMENT HÔTELIER.

1.- Doutes et problèmes divers.

Dans tous les cas où vous auriez des doutes ou des questions concernant le fonctionnement de notre établissement, vous pouvez contacter le personnel de la réception ou le personnel du service clientèle qui résoudrons au plus calai vos préocupations. Le directeur de l’hôtel est la personne en charge de l’hôtel.

ARTICLE QUATRIÈME – INFORMATIONS SUR LES SERVICES COMPLÉMENTAIRES AUTRES QUE CEUX FOURNIS DIRECTEMENT PAR L’ÉTABLISSEMENT

1.- Services fournis par des tiers

1.1.- Notre établissement vous propose des excursions, divers services et expériences fournis par des entreprises autres que l’exploitant de l’hôtel, que vous pouvez découvrir à la réception ou au service clientèle.

1.2.- Cet hôtel n’est pas responsable des services fournis par des sociétés autres que l’exploitant de cet établissement.

1.3.- Les horaires des activités musicales et des spectacles peuvent être modifiés sans préavis.

1.4.- Le service PARKING ET GARAGE est accessible exclusivement aux utilisateurs de l’établissement hôtelier et sous réserve de disponibilité des places de parking.

o Ce service est soumis au paiement de 16€ pour le stationnement 24h/24.
o Lors du stationnement du véhicule, une seule place de stationnement doit être occupée. De même, l’espace réservé aux véhicules des personnes handicapées doit être respecté.
o L’utilisation de l’aire de stationnement pour les personnes handicapées doit être justifiée par l’affichage de la carte obligatoire à l’intérieur du véhicule.
o Pour des raisons de sécurité, les véhicules ne sont pas autorisés à se garer à l’entrée principale de l’hôtel. Leur utilisation ne sera autorisée que lors du chargement et du déchargement des bagages.

ARTICLE CINQUIÈME – INFORMATIONS SUR LES SERVICES FOURNIS DIRECTEMENT PAR L’ÉTABLISSEMENT HOTELIER

L’établissement hôtelier offre aux utilisateurs les services suivants: Réception, Laverie-Nettoyage à sec, Restaurant et bar, Piscine et salle de sport, entre autres. Ci-dessous, nous détaillons les informations les plus pertinentes sur chacun des services:

RÉCEPTION

A l’accueil, les démarches nécessaires seront effectuées pour l’admission des personnes dans l’établissement et les clés ou cartes seront conservées pour accéder au logement. Le directeur, le personnel de réception et, le cas échéant, le concierge, sont responsables de toutes les affaires internes de l’établissement hôtelier et de l’information et des conseils à leur sujet. De plus, nous disposerons d’une application grâce à laquelle le client pourra maintenir un contact direct avec ce département. En application du décret royal 933/2021, du 26 octobre, qui établit les obligations d’enregistrement documentaire et d’information des personnes physiques ou morales qui exercent des activités d’hébergement et de location de véhicules automobiles, à partir du 2 décembre 2024, il est obligatoire pour les établissements d’hébergement situés en Espagne de collecter des données sur les voyageurs et de les communiquer par voie télématique au service du secrétariat d’État à la sécurité relevant du ministère de l’Intérieur. Selon ce règlement, la collecte et la communication de ces données ont pour but de prévenir les infractions terroristes et d’autres formes de criminalité organisée. En tant que voyageur, vous pouvez vous adresser au ministère de l’Intérieur pour formuler des plaintes ou des réclamations concernant le traitement de ces données. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire électronique mis à votre disposition en accédant au lien suivant : https://sede.mir.gob.es/opencms/export/sites/default/es/procedimientos-y- servicios/formular-queja-o-sugerencia/

BLANCHISSERIE – NETTOYAGE À SEC

Dans votre chambre, vous trouverez des informations sur les conditions de ces services, leurs prix et les délais de livraison et de retour des vêtements. Cet Etablissement n’est pas responsable des vêtements qui, en raison de leurs conditions ou compositions d’utilisation, rétrécissent, se décolorent ou se détériorent.

RESTAURANT

Voici les heures d’ouverture du restaurant buffet pour les différents services: PETIT-DÉJEUNER → 8:00 – 11:00 DÉJEUNER → 13:00 – 15:00 DÎNER→ 19:30 – 22:00 Cet horaire est susceptible d’être modifié en fonction de la capacité, des réglementations légales ou des propres décisions de l’hôtel. Dans le reste des bars et restaurants, des repas à la carte sont servis de 12h00 à 22h00.

o Il est interdit de sortir de la nourriture du restaurant buffet.
o Avant d’entrer dans les espaces de consommation, l’usager doit présenter le document ou la carte d’admission à ses responsables, afin de pouvoir contrôler les tarifs qui lui correspondent pour la consommation qu’il effectue.

SERVICE DE PETIT-DÉJEUNER MATINAL

Si un client part avant les heures d’ouverture du restaurant, il pourra profiter d’un petit-déjeuner froid qui sera livré sous forme de pique-ou sous un autre format selon le protocole interne de l’établissement. Pour accéder à ce petit-déjeuner froid, vous devez prévenir la réception la veille de la date à laquelle ce service doit être fourni

RÉGIMES

Vous trouverez ci-dessous des informations sur les types d’hébergement disponibles: Chambres d’hôtes Le petit-déjeuner est inclus dans la formule chambre et petit-déjeuner*. Demi-pension Le petit-déjeuner* et le dîner* sont inclus dans le régime de demi-pension, hors boissons. Prix en fonction de la consommation avec supplément. Pension complète Le petit-déjeuner*, le dîner* le jour de l’arrivée et le déjeuner* le jour du départ sont inclus dans le régime de la pension complète, à l’exclusion des boissons dans les services du déjeuner et du dîner. Prix en fonction de la consommation avec supplément. *Tous les services de restauration peuvent être à la carte ou sous forme de buffet à la discrétion de l’hôtel. Famille tout compris Le plan familial tout compris comprend le petit-déjeuner buffet, le déjeuner et le dîner avec les boissons de base sélectionnées pendant les heures désignées. Les produits non identifiés comme tels seront facturés à leurs prix tarifaires. De plus, vous pouvez également déguster des collations au bar quelques instants avant chaque déjeuner ou dîner. Les clients qui ont souscrit au régime Famille Tout Inclus doivent signer le document contractuel spécifique à ce régime. Tout compris Famille Plus Le plan familial tout compris comprend le petit-déjeuner buffet, le déjeuner et le dîner avec des boissons et des liqueurs de marque nationale sélectionnées pendant les heures désignées. Les produits non identifiés comme tels seront facturés à leurs prix tarifaires. Les clients qui ont souscrit au régime Famille Plus Tout Inclus doivent signer le document contractuel spécifique à ce régime.

BARS

o Les heures d’ouverture des bars de l’hôtel sont de 11h00 à 00h00.
o Cet horaire est susceptible d’être modifié en fonction de la capacité, des dispositions légales ou des propres décisions de l’hôtel.
o Une carte de boissons et une carte de collations sont disponibles dans les bars.

PISCINES EXTÉRIEURES ET INTÉRIEURES ET JACUZZI

o Les heures d’ouverture de ces services sont de 10h00 à 18h00.
o L’horaire est susceptible d’être modifié en fonction de la capacité, des dispositions légales ou des propres décisions de l’hôtel, vérifiez les horaires mis à jour à la réception de l’hôtel.
o Les enfants de moins de 10 ans ne sont pas autorisés à utiliser les piscines sans l’accompagnement d’un adulte.
o L’accès à la piscine ne sera autorisé qu’aux usagers séjournant dans l’établissement, et à ceux qui ont acquitté le droit d’accès s’il est fixe.
o Les vendeurs ambulants et/ou les masseurs extérieurs ne sont pas autorisés à entrer.
o L’utilisation de la douche est obligatoire avant de se baigner dans la piscine.
o Les balles, tapis, etc., ne peuvent pas être utilisés dans la piscine, à l’exception des flotteurs pour les enfants.
o L’utilisation des chaises longues au bord de la piscine est gratuite.
o L’utilisation de serviettes de chambre pour la piscine ou la plage est interdite.
o Il est interdit d’apporter des verres ou d’autres objets en verre dans la piscine et la plage.
o La consommation de nourriture et de boissons dans la piscine/plage est interdite, si elles n’ont pas été achetées dans un point de vente de l’établissement hôtelier.
o Veuillez utiliser les poubelles et les cendriers à disposition.
o La réservation des transats n’est pas autorisée. Ils ne peuvent être utilisés qu’en présence de l’invité qui les occupe.
o Nous informons nos clients que lorsque des serviettes sont laissées sur des transats sans être utilisées pendant 30 minutes ou plus, elles seront retirées et le transat sera libéré pour qu’un autre client puisse l’utiliser.

LOCATION DE SERVIETTES DE PISCINE

o Ils sont à la disposition des clients à l’accueil. Sa livraison a un coût de location journalier et sera également formalisée au moyen d’un dépôt de caution. Les lavages ultérieurs, requis par les utilisateurs, seront facturés

selon les prix et les conditions qui apparaissent dans les répertoires des chambres.

COWORKING SERVICE

L’établissement dispose d’un espace de coworking équipé de: 4 positions créatives.

o 4 postes de bureau.
o 2 salles indépendantes d’une capacité de 8 personnes.
o Les clients de l’établissement pourront utiliser cet espace, en louant les bureaux disponibles ou les espaces pour travailler, sur demande et moyennant un coût supplémentaire, qui peut être consulté dans l’annuaire des chambres. Les clients de cet espace doivent respecter les règles d’utilisation suivantes:
o Maintenir un environnement de travail en respectant le silence, en ne passant pas d’appels téléphoniques ou en ne parlant pas à d’autres utilisateurs.
o Utilisez les casiers disponibles pour stocker votre matériel.
o Gardez vos affaires sous surveillance à tout moment.
o Gardez l’espace propre, sans fumer, vapoter ou manger. Le non-respect des règles d’utilisation peut entraîner l’expulsion de l’espace sans que le client n’ait droit au remboursement du montant payé pour le loyer.

LOCATION DE CASIERS POUR LA PRATIQUE DU GOLF

o Les utilisateurs qui pratiquent le golf ont à leur disposition un espace spécifique de casiers numérotés pour ranger le matériel, avec une clé individuelle. Ils peuvent être loués auprès de la réception.
o Vérifiez les prix et les conditions dans les annonces qui apparaissent dans les annuaires de chambres.

GYMNASE

o L’établissement dispose gratuitement de cette installation pour ses utilisateurs, y compris des installations extérieures. Pour des raisons de sécurité, il n’est autorisé à être utilisé que par des personnes de plus de 18 ans pourvues d’une serviette, de vêtements et de chaussures de sport adaptés à ce type d’installation. Les mineurs âgés de 12 à 18 ans peuvent entrer, toujours accompagnés de leur père, de leur mère ou de leur tuteur légal.
o La salle de sport est ouverte de 10h00 à 18h00. L’horaire est susceptible d’être modifié en fonction de la capacité, des dispositions légales ou des propres décisions de l’hôtel, vérifiez les horaires mis à jour à la réception de l’hôtel.
o La présence dans la salle de sport sera limitée aux exercices physiques. Les personnes qui n’utilisent pas cette zone ne sont pas autorisées dans l’espace
o L’utilisation d’une serviette personnelle est obligatoire par mesure d’hygiène afin d’éviter une éventuelle contagion, ainsi que la détérioration des machines.
o Il est totalement interdit de fumer et d’ingérer des aliments ou des boissons alcoolisées dans lle gymnase
o Le nombre maximum de personnes pouvant être dans la salle de sport est de 2.
o Pour le bénéfice de tous, veuillez placer l’équipement sportif à sa place après son utilisation. À cet égard, le plus grand soin est demandé avec le matériel afin d’éviter une détérioration prématurée.
o En cas de doute ou de panne, merci d’en informer la réception ou le service client dans les plus brefs délais.

WIFI SERVICE

o Service WIFI INCLUS dans tout l’établissement pour les clients. Afin d’accéder à ce service, le client doit s’inscrire en fournissant une adresse e-mail.

ANIMATION

o Tout au long de la saison, nous avons un service d’animation à l’hôtel avec des activités pour tous les âges.

DISTRIBUTEURS D’EAU

o L’utilisation des distributeurs d’eau situés dans l’établissement ne fait pas partie des frais d’hébergement, et peut être utilisée contre paiement par les clients.
o Pour l’utilisation, les clients doivent utiliser leurs propres récipients ou gobelets.
o Les clients ont de l’eau gratuite dans les bars et restaurants de l’établissement conformément à la réglementation en vigueur.

CHANGE

• Service à l’usage exclusif des utilisateurs de l’établissement. Dans un lieu visible où la prestation est effectuée, il y a un panneau dans lequel sont affichés les taux de change quotidiens des devises acceptées par l’établissement.
o Pour effectuer toute modification ou encaissement de chèques de voyage, l’utilisateur doit justifier de son identité avec sa pièce d’identité ou son passeport. Le personnel qui assiste à ce service n’est pas un spécialiste du change ou des chèques de voyage, par conséquent, si vous constatez une divergence dans les signatures de ces documents, un doute sur l’authenticité de ceux-ci ou de la monnaie dont le change est demandé, vous pouvez refuser d’effectuer l’opération demandée.

STATION DE VÉLO

o Les clients pourront utiliser un service de stationnement pour vélos dans la zone prévue à cet effet, par le biais d’un contrat préalable, sur demande et sur confirmation de la disponibilité.
o L’accès à ce service se fera avec la clé de la chambre.
o La prestation n’est pas incluse dans le tarif contractuel et son montant peut être consulté à l’avance à l’accueil de l’établissement.

ARTICLE SIXIÈME – INFORMATIONS AUX UTILISATEURS SUR LES INSTALLATIONS OU LES SERVICES QUI PRÉSENTENT UN RISQUE ET LES MESURES DE SÉCURITÉ ADOPTÉES À CET ÉGARD

1.- Sécurité des installations et des services.

1.1.- Toutes les installations ou services de l’établissement hôtelier sont équipés de mesures qui favorisent ou garantissent votre sécurité à tout moment.

1.2.- Toutefois, si vous considérez que l’utilisation d’une installation ou d’un service peut présenter un risque pour votre santé ou votre intégrité physique, nous vous demandons vivement de contacter notre service clientèle afin qu’il puisse vous informer et dissiper toutes les questions que vous pourriez avoir à cet égard.

1.3.- Dans tous les cas, si vous avez des doutes sur l’utilisation d’une installation ou d’un service pouvant présenter des risques pour votre santé ou votre intégrité physique, optez pour un autre service ou installation.

1.4.- Le «balconnage ou balconing» est une pratique de nature vandaliste dont la pratique peut mettre en danger l’intégrité physique du client ainsi que celle du client lui-même, c’est pourquoi elle est absolument interdite, pouvant aller jusqu’à l’expulsion de l’établissement hôtelier.

ARTICLE SEPTIÈME – ADMISSION DES ANIMAUX ET DES ANIMAUX DOMESTIQUES

7.1.- Régime général

En prévision des dispositions de l’article 29.2 de la loi 7/2023, du 28 mars, sur la protection des droits et du bien-être des animaux, et d’autres législations régionales et municipales, les utilisateurs sont informés que l’établissement n’autorise pas la présence ou le séjour d’animaux domestiques dans ses installations.

7.2.- Cahier des charges pour les chiens d’assistance des forces et corps de sécurité de l’État, et les personnes handicapées.

Les chiens d’assistance utilisés par les forces et corps de sécurité de l’État, conformément à la législation qui les réglemente, sont exemptés de cette interdiction. De même, la présence et le séjour de chiens qui aident les personnes souffrant de tout type de handicap ou de certains problèmes de santé seront autorisés. Conformément aux dispositions de la législation applicable, le droit d’accès et de séjour des chiens d’assistance peut être refusé dans les circonstances suivantes:

• Lorsque le chien d’assistance présente des signes évidents de manque d’hygiène ou des symptômes clairs de maladie, tels que des selles diarrhéiques, des sécrétions anormales ou des plaies ouvertes.
• Lorsqu’il existe une situation de risque imminent et grave pour l’intégrité physique des personnes ou du chien lui-même.
• Lorsqu’un accord de suspension ou de perte du statut de chien d’assistance a été délivré par l’organisme compétent. Le droit d’accès aux espaces et lieux suivants ne peut être exercé:
• Les zones de transformation des aliments et celles avec un accès exclusif pour le personnel des restaurants, bars, cafétérias et autres lieux destinés à la restauration.
• Espace piscine. Pour exercer le droit d’accès, l’utilisateur du chien d’assistance doit;
• Vérifiez la disponibilité du séjour au moment de la réservation.
• Prouver le statut de chien d’assistance dûment autorisé par l’organisme compétent, ainsi que celui d’utilisateur de celui-ci au moment de la réservation.
• Fournir la police d’assurance responsabilité civile lorsque le personnel de l’établissement hôtelier en fait la demande.
• Gardez le chien à vos côtés et contrôlé avec retenue lorsqu’il se promène dans les aires communes et les espaces de l’établissement hôtelier.

ARTICLE HUIT.- UTILISATION, STATIONNEMENT ET RECHARGE DES DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES DE MOBILITÉ

8.1.- Objet

Le présent règlement régit l’accès, l’utilisation, le stationnement et la recharge des dispositifs électriques de mobilité au sein des installations de l’hôtel, afin de garantir la sécurité des clients, des visiteurs, du personnel, des installations et des voies d’évacuation, dans le respect, en tout état de cause, de la réglementation applicable en matière d’accessibilité, d’égalité de traitement et de non-discrimination.

8.2.- Définitions

Aux fins du présent règlement, on distingue :

a) Dispositifs d’aide à la mobilité: fauteuils roulants électriques, scooters de mobilité ou autres dispositifs utilisés par des personnes en situation de handicap, à mobilité réduite ou présentant une limitation temporaire de mobilité, pour leurs déplacements personnels.

b) Véhicules électriques récréatifs ou EDP (engins de déplacement personnel) : trottinettes électriques, hoverboards, scooters récréatifs ou autres dispositifs électriques non utilisés comme aide nécessaire à la mobilité d’une personne en situation de handicap ou à mobilité réduite.

c) Dispositifs fournis par des tiers: dispositifs électriques remis, loués ou entretenus par des entreprises externes, qu’il s’agisse de dispositifs d’aide à la mobilité ou de dispositifs récréatifs.

8.3.- Dispositifs d’aide à la mobilité

L’hôtel autorisera l’accès et l’utilisation des dispositifs d’aide à la mobilité par les personnes qui en ont besoin pour se déplacer. Pour des raisons de sécurité, d’évacuation, de protection contre l’incendie et de préservation des installations, l’hôtel pourra demander des informations techniques de base sur le dispositif lorsque cela s’avère nécessaire: dimensions, poids, type de batterie, chargeur, instructions de charge, état visible de l’équipement et documentation technique disponible. Aucune information médicale ne sera demandée, sauf si cela s’avère strictement indispensable, proportionné et justifié.

8.4.- Circulation à l’intérieur de l’établissement

Les dispositifs d’aide à la mobilité devront circuler à vitesse réduite, en accordant la priorité aux piétons et en évitant toute manœuvre susceptible de générer un risque pour des tiers. L’hôtel pourra limiter l’accès d’un dispositif déterminé à certaines zones lorsqu’il existe des raisons objectives de sécurité, de capacité d’accueil, de largeur, de charge maximale des ascenseurs, d’évacuation, de protection contre l’incendie ou de préservation des installations.

Dans ce cas, l’hôtel s’efforcera de proposer une alternative raisonnable permettant au client de bénéficier des services contractés en toute sécurité et autonomie.

8.5.- Véhicules électriques récréatifs et EDP

La circulation à l’intérieur de l’hôtel de trottinettes électriques, hoverboards, scooters récréatifs ou autres véhicules électriques non utilisés comme aide à la mobilité d’une personne en situation de handicap ou à mobilité réduite est interdite. Ces dispositifs devront rester à l’extérieur du bâtiment ou dans la zone que l’hôtel pourra, le cas échéant, déterminer. Ils ne pourront être introduits dans les chambres, couloirs, restaurants, salons, zones d’évacuation ni dans les autres espaces communs intérieurs, sauf autorisation expresse pour motif justifié.

8.6.- Stationnement

Aucun dispositif ne pourra être stationné aux sorties de secours, dans les couloirs, escaliers, halls d’évacuation, portes coupe-feu, ascenseurs, accès aux extincteurs, robinets d’incendie armés, tableaux électriques ou toute autre zone susceptible d’entraver l’évacuation ou l’intervention des secours. Les dispositifs d’aide à la mobilité devront être stationnés dans la chambre attribuée ou dans les zones aménagées par l’hôtel, à condition que cela ne compromette ni la sécurité ni les voies d’évacuation.

8.7.- Recharge des batteries

Pour des raisons de sécurité incendie, la recharge des batteries est interdite dans les chambres, salles de bains, couloirs, escaliers, sorties de secours, zones communes non autorisées, ou au moyen de rallonges, de prises multiples, de chargeurs endommagés ou de chargeurs inadaptés. La recharge des dispositifs d’aide à la mobilité ne pourra s’effectuer qu’au point aménagé par l’hôtel ou selon une solution individuelle expressément autorisée, en utilisant le chargeur d’origine ou un chargeur compatible recommandé par le fabricant, avec une batterie en bon état visible et ne présentant aucun signe d’endommagement, de manipulation, de gonflement, de surchauffe, d’odeur anormale ou de détérioration. L’hôtel pourra refuser la recharge ou demander le retrait préventif de tout dispositif ou batterie présentant un risque objectif d’incendie, de surchauffe, de manipulation, de dommage visible ou d’absence des conditions minimales de sécurité. Lorsque l’hôtel ne dispose pas d’un point de recharge sécurisé, il en informera le client avant la réservation, dès lors que celui-ci aura signalé la nécessité de recharger un dispositif d’aide à la mobilité, en s’efforçant d’envisager des alternatives raisonnables telles que la coordination avec un prestataire externe, le remplacement de la batterie par une entreprise agréée, ou le stationnement/la recharge dans une zone extérieure sécurisée.

8.8.- Batteries amovibles

Le retrait des batteries ne sera demandé que lorsqu’il est techniquement possible, sûr et proportionné, et devra être effectué par l’utilisateur ou par le prestataire agréé. Le personnel de l’hôtel ne manipulera pas les batteries, sauf autorisation expresse, formation adéquate et existence d’un protocole interne.

8.9.- Dispositifs loués ou fournis par des tiers

Lorsque le dispositif est fourni par une entreprise externe, le client ou le prestataire devra garantir que l’équipement est en bon état d’entretien et dispose d’un chargeur adapté. Si l’hôtel intervient comme intermédiaire, recommande ou coordonne des prestataires externes, l’entreprise responsable du service devra être clairement identifiée, son assurance suffisante devra être vérifiée, et la documentation contractuelle correspondante devra être conservée.

8.10.- Mesures en cas de non-respect ou de risque

Le non-respect du présent règlement pourra entraîner la demande de retrait du dispositif vers une zone sécurisée, l’interdiction de recharge, le refus d’accès du dispositif concerné, ou l’adoption des mesures prévues par le Règlement Intérieur, toujours de manière proportionnée et sans préjudice des droits des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite.

8.11.- Responsabilité

L’utilisateur sera responsable de l’usage diligent du dispositif et des dommages résultant d’une utilisation inappropriée, d’une manipulation, d’un entretien défectueux ou du non-respect du présent règlement.

8.12.- Moyens alternatifs

L’hôtel pourra mettre à la disposition des clients, lorsque cela est possible, des fauteuils roulants manuels ou d’autres aides à la mobilité pour un usage intérieur. Ces moyens auront un caractère complémentaire et ne remplaceront pas automatiquement le dispositif propre du client lorsque celui-ci s’avère nécessaire et peut être utilisé en toute sécurité.

Édition de Juin 2026